Abordees lors de transactions foncieres telles que les transactions entre industriels, les liquidations judiciaires, les requalifications de quartier par les communes, les etudes des sols ont pour but l'identification et le traitement des sols pollues afin de :

Proteger la sante humaine.
Reduire les impacts sur la nappe phreatique, les individus, la faune et la flore.

L'inventaire des sols pollues sur le territoire Francais est publie par le Ministere de l'Environnement. Il repose sur un recensement effectue par le B.R.G.M. qui effectue des inventaires historiques regionaux sur les anciens sites industriels. La politique Francaise repose sur l' etude simplifiee des sols, leur classement, et, pour les sites a problemes, la poursuite par une etude detaillee et la recherche d'un traitement adapte a l'usage ulterieur du sol. En cas d'une etude revelant un sol pollue, il convient d'aborder la notion de risque acceptable en presence de polluants cancerigenes.

Ces etudes reposent sur la limitation dans les apports de metaux lourds dans les sols conformement a la norme AFNOR NFU 44.041.

Quant aux techniques de traitement, elles reposent sur trois domaines :
la reduction des metaux lourds.
la retention des polluants par les plantes.
la desorption thermique.

En presence d'un produit toxique sans seuil, c'est a dire, dont toLite dose peut avoir un effet sur la sante .Cancerigene. Teratogene. Mutagene. Toxique pour la reproduction.

La valeur de concentration s'exprime en ERI ou Exces de Risque Individuel.

Elle se calcule en multipliant la dose journaliere d'exposition (DJE) par l'exces de risque unitaire (ERU) de chaque polluant.
Pour ces substances, l'ERI doit etre inferieur ou egal a lO-5. Cette valeur signifie que la probabilite de contracter un cancer par la pollution du site sera de 1 sur 100000.

En presence de polluants non cancerigenes a seuil de toxicite avere, on calcule un indice de risque (IR) en rapportant la dose journaliere d'exposition (D]E) sur la dose journaliere admissible (DJA). Ce ratio doit etre inferieur a l pour assurer l'absence d'apparition d'effets toxiqLles chroniques.

En conclusion pour tenir l'objectif qu'une depollution doit permettre qu'un sol soit apte a tout usage, il est necessaire d'avoir un recensement complet des sites anciennement occupes par des activites industrielles et des sites pollues traites et non traites, afin que tous et en particulier les notaires, disposent de cette information lors des transactions. Car la transaction est un des elements cles de la gestion des sites.

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